1 PROPRIETE DU SITE
Le présent site est la propriété de Xavier GUILLET chef à domicile dont le siège social est situé 21 rue jean baptiste Corot 44 100 Nantes
Contact : saveursxavier @orange.fr
2 CONCEPTION ET CREATION DU SITE
Responsable de la publication : Xavier GUILLET
3 HEBERGEMENT
Weebly, inc
Siège Social : 460 Bryant street, 100 San Francisco, California, 94107 Etats-Unis .
4 CREDIT PHOTOS et PROPRIETE INTELLECTUELLE
L’accès au site ainsi que l’utilisation de son contenu sont soumis aux conditions d’utilisation décrites ci-après. Pour tout questions sur les droits d'utilisation ou de reproduction des photos, plans, dessins présents sur le site, veuillez contacter Xavier GUILLET .
Tous les éléments du site de « www.lessaveursdexavier.com » sont et restent la propriété intellectuelle et exclusive de Xavier GUILLET. Personne n’est autorisé à reproduire, exploiter, rediffuser, ou utiliser à quelque titre que ce soit, même partiellement, des éléments du site qu’ils soient logiciels, visuels ou sonores. Ils sont protégés au titre des droits d’auteur et des articles L.511.1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle relatifs à la protection des modèles déposés. L’usage de tout ou partie du Site, notamment par téléchargement, reproduction, transmission ou représentation à d’autres fonctions que pour un usage personnel et privé dans un but non commercial est strictement interdit.
5. LIENS VERS D’AUTRES SITES
La création de liens hypertexte vers le Site ne peut se faire qu’avec l’autorisation écrite et préalable de xavier GUILLET qui pourra être révoquée à tout moment.
Xavier GUILLET décline toute responsabilité concernant le contenu des sites liés au Site.
6. DROIT APPLICABLE
Les saveurs de Xavier est une entreprise de droit français. Les présentes conditions de vente ainsi que tous les documents ou actes qui en découlent sont soumises à la loi française. En cas de désaccord entre les parties, chacune fera allégeance pour régler le différent à l’amiable. Si le litige persiste, tout litige ou toute contestation auquel pourrait donner lieu les présentes conditions générales, tant pour leur validité, leur interprétation, ou leur exécution sera porté devant le Tribunal de Commerce de Nantes, même en cas de pluralité de défendeurs ou d’appel en garantie.
7. COOKIES et DONNEES PERSONNELLES
Les Saveurs de Xavier se réserve le droit de recourir à l’usage de cookies. Le cookie est un fichier informatique stocké sur le disque dur du micro-ordinateur des clients et prospects qui a pour but de signaler une précédente visite du client ou prospect sur le Site ou de permettre au site les saveurs de Xavier de gérer le trafic des internautes visitant son site. Les cookies ne sont utilisés par Les saveurs de Xavier que dans le but d’améliorer et de personnaliser la navigation. Chaque internaute peut désactiver l’utilisation de cookies en sélectionnant les paramètres appropriés de son navigateur. Cependant, une telle désactivation pourrait empêcher l’utilisation de certaines fonctionnalités du site.
Pour la gestion des cookies, la configuration de chaque navigateur est différente. Elle est décrite dans le menu d’aide de chaque navigateur, qui permet de savoir de quelle manière modifier ses souhaits en matière de cookies.Notre site ne demande pas d’enregistrement nominatif à ses visiteurs et ne procède à aucun enregistrement nominatif pour la simple consultation de ses pages.
Cependant, dans certains cas (fonctionnalités de partage et aux modules sociaux, formulaires de contact, paiement en ligne…), vous pouvez être invité à laisser des données personnelles (noms, prénoms, numéros de téléphones, adresses postales, adresse électronique…). Le caractère obligatoire ou facultatif des données vous est signalé lors de la collecte par un astérisque.
Contact
Pour toute information complémentaire, n’hésitez pas à nous contacter soit par téléphone au 0688375465, soit par e-mail à l’adresse suivante: saveurs xavier@orange.fr
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